J.O. 273 du 24 novembre 2007
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Arrêté du 9 novembre 2007 portant nomination au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
NOR : DEVB0770480A
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 9 novembre 2007 :
Sont nommés membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine :
Mme Ave (Anne-Sophie), en remplacement de Mme Barthe (Anne) ;
M. Lavoix (Pierre), en remplacement de M. Rolland (Alain) ;
M. Sauban (Jacques), en remplacement de M. Huaut (Claude).
Sont nommés membres suppléants du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine :
M. Soton (Jean-François), en remplacement de M. Lavoix (Pierre) ;
M. Richard (Yves), en remplacement de M. Sauban (Jacques).